Une commune du Nord va taxer les contribuables sur les eaux de pluie

par **Schattenjäger** Mer 17 Avr 2013 - 14:38

Schattenjäger

Schattenjäger: Webmaster; Nombre de messages : 42408

Message n°1

Une commune du Nord va taxer les contribuables sur les eaux de pluie

par Schattenjäger Mer 17 Avr 2013 - 14:38

Une commune du Nord va taxer les contribuables sur les eaux de pluie

Pour la première fois, une commune du Nord va faire payer aux propriétaires une taxe sur les eaux de pluie. D’autres villes pourraient l’imiter.

Surprise pour 3000 contribuables de l’agglomération de Douai (Nord). Ces propriétaires fonciers vont bientôt recevoir un avis d’imposition d’un nouveau genre : la « taxe sur les eaux pluviales urbaines ». Une première en France. Mais qui est appelée à faire des émules.

Publié en juillet 2011, un décret permet désormais à toutes les communes et communautés de communes de lever une taxe pour financer la collecte et le traitement des eaux de pluie.

« Cette taxe a une véritable utilité. Elle devrait rapporter 750 000 € à la communauté d’agglomération du Douaisis, soit environ 20 à 25% du coût de gestion de la collecte des eaux de pluie », souligne Jean-Jacques Hérin, directeur de l’aménagement des réseaux de ce groupement de communes.

Dernier-né dans la longue liste des impôts locaux, ce prélèvement est calculé en fonction du nombre de mètres carrés de surfaces « imperméables », c’est-à-dire ne permettant pas de laisser passer l’eau de pluie dans le sol, tels que les toitures, les grandes terrasses et les terrains de tennis. Le décret prévoit que la taxe ne peut pas dépasser 1 € par mètre carré et par an.

A Douai, par exemple, cette taxe est limitée aux grands propriétaires qui n’ont fait aucune démarche pour traiter leurs eaux de pluie (tranchées drainantes, toiture végétalisée, puits d’infiltration, etc.). Ceux qui ont fait des efforts bénéficient d’exonérations.

En fait, elle pèse surtout sur les administrations (gymnases, grands hangars…) et les entreprises. Avec leurs immenses parkings et surfaces de toitures, les supermarchés ont en moyenne 130000 m2 de surface ne laissant pas filtrer l’eau de pluie.

A un euro, par an et par mètre carré, la facture sera lourde pour ces sociétés.

Sources : Taxe pluviale – Communauté d’Agglomération du Douaisis / Le Parisien / Le Journal du Siècle

par **anoy** Mer 17 Avr 2013 - 17:54

anoy

anoy: Modérateur; Nombre de messages : 4014

Message n°2

Re: Une commune du Nord va taxer les contribuables sur les eaux de pluie

par anoy Mer 17 Avr 2013 - 17:54

Et en période de sécheresse ? Ils remboursent la différence ?!!

par **casseron** Mer 17 Avr 2013 - 18:00

casseron

casseron: Ufologue de Terrain; Nombre de messages : 10022

Message n°3

Re: Une commune du Nord va taxer les contribuables sur les eaux de pluie

par casseron Mer 17 Avr 2013 - 18:00

Pas loin, il y a une ville qui s'appelle Maubeuge. Je suggère au maire de créer un impôt sur le clair de lune !

par **Apollyôn** Ven 19 Avr 2013 - 11:45

Apollyôn

Apollyôn: Modérateur; Nombre de messages : 7232

Message n°4

Re: Une commune du Nord va taxer les contribuables sur les eaux de pluie

par Apollyôn Ven 19 Avr 2013 - 11:45

Dans le même trip :

Dans le Maryland, le gouverneur, Martin O’Malley, vient de créer une taxe sur l'eau de pluie afin d'augmenter le budget consacré au nettoyage de la baie de Chesapeake. Une taxe environnementale d'après celui-ci puisque l'argent recueilli devrait servir à nettoyer la Baie de Chesapeake, dans laquelle se déverse toute cette eau de pluie, explique CBS.

Les habitants seront taxés proportionnellement à la taille des surfaces imperméables de leur propriété telles que les toits ou les parkings. L'eau sale qui provient des fleuves et rivières est la cause des mauvaises notes de la Baie de Chesapeake. Le gouverneur a donc décidé de compenser cette situation en créant une nouvelle taxe. Cette loi concerne les particuliers mais également "les entreprises, les organisations caritatives et même des lieux de culte" qui devront payer cette taxe "basée sur la quantité de pluie qui tombe sur leur propriété et les surfaces imperméables", dénonce l'ancien candidat au sénat, Dan Bongino, dans un communiqué de presse.

Avec cette nouvelle taxe, l'état du Maryland devrait récolter près de 300 millions de dollars (228 millions d'euros). Les rivières et fleuves sont excessivement pollués. Le gouverneur a donc de traité le problème à la source, à partir des surfaces où ces déchets sont dispersés. The rain tax ou les "frais de gestion des eaux pluviales" fait sourire les internautes mais fait surtout grincer les dents des habitants qui ont se voir taxer pour un événement qu'ils sont loin de contrôler. La taxe touchera neuf comtés de l’État du Maryland. Cette nouvelle taxe sera contrôlée en prenant en compte la surveillance par satellite des propriétés. En temps de pluie, il n'y a pas que le temps qui sera morose dans le Maryland, le budget des familles va également devenir nuageux à chaque goutte de pluie. Cette nouvelle loi prendra effet le 1er juillet prochain.

source : http://www.gentside.com/insolite/les-habitants-du-maryland-devront-payer-une-taxe-sur-la-pluie_art49892.html