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Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

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Schattenjäger
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Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par Schattenjäger le Dim 18 Nov - 15:58

Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons



Selon l’article 63 du projet de loi de finances adopté par l’Assemblée nationale la nuit du 15 au 16 novembre, cette redevance touchera aussi ceux qui se font construire une maison individuelle.À chaque jour une nouvelle taxe. Après celle frappant le « Red Bull », celle concernant le « Nutella », en voilà une autre baptisée poétiquement taxe sur l’archéologie préventive. Jusqu’ici, elle était payée par les promoteurs immobiliers qui construisent des appartements ou des maisons en village.

Elle permettra de renflouer le budget de l’État et devrait rapporter 30 millions d’euros dès 2013.

Pour les particuliers, son montant ne sera pas très élevé (314 euros en Ile-de-France et 277 euros en province pour un logement de 150 m2). Mais les constructeurs redoutent surtout que des chantiers soient bloqués si on soupçonne la présence d’une nécropole romaine ou d’un campement du néolithique.

Cette nouvelle contrainte tombe mal, car le contexte de la construction est sombre pour les maisons individuelles. Depuis quelques mois, leur prix s’est renchéri de 8 à 15 %. La conséquence de l’introduction de la réglementation thermique (RT) 2012 au 1er janvier 2013, qui oblige à construire des maisons moins énergivores.

Pour ces raisons, les banquiers accordent des prêts avec plus de parcimonie. Les constructeurs craignent donc un effondrement du marché. Après avoir vendu 143.000 maisons en 2010, ils en auront écoulé seulement 125.000 cette année. Et ils tablent sur un nouveau repli en 2013, avec 110.000 ventes. «Ce recul se traduira par 40.000 pertes d’emplois», prévient Christian Louis-Victor, président de l’Union des maisons françaises.

Sources : Le Figaro / Le Journal du Siècle

A chaque jour sa taxe !
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kusabaka
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Re: Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par kusabaka le Dim 18 Nov - 19:38

J'espère qu'en dessous de ma future maison on va pas découvrir la solde d'une légion Romaine, car sinon je suis dans le caca^^
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Apollyôn
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Re: Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par Apollyôn le Dim 18 Nov - 19:57

Tssss, si on tombe sur un vieux cimetière en construisant une maison le chantier sera bloqué de toutes façons, nouvelle taxe ou pas... Mais il y a peu de chances qu'une telle découverte ait lieu pendant la construction, les archéologues viennent creusoter pour voir ce qui traîne avant les travaux de construction.


___________________


À côté, rien ne demeure. Autour des ruines
De cette colossale épave, infinis et nus,
Les sables monotones et solitaires s’étendent au loin.



Le vainqueur gagne un pèlerinage sur la tombe de Felix Faure.

anoy
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Re: Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par anoy le Dim 18 Nov - 19:58

Le problème de ces nouvelles taxes ,c'est qu'elles sont englouties dans le puit sans fond du déficit public...et je pense que ça n'apportera rien de plus à l'archéologie..!
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Apollyôn
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Nombre de messages : 7232

Re: Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par Apollyôn le Dim 18 Nov - 20:12

@anoy a écrit:Le problème de ces nouvelles taxes ,c'est qu'elles sont englouties dans le puit sans fond du déficit public...et je pense que ça n'apportera rien de plus à l'archéologie..!

Clairement


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Le vainqueur gagne un pèlerinage sur la tombe de Felix Faure.
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kusabaka
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Nombre de messages : 249

Re: Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par kusabaka le Dim 18 Nov - 20:14

Si c'est pour financer un puit sans fond, autant que je donne pour les associations comme les resto du coeur....
là cet argent serait utile, pour des compatriotes qui souffrent en silence de faim et de froid pour les cas les plus grave.

Pourquoi il taxe pas les forages pétrolier ou les degazzeur au large de nos côtes...
la logique semble pas être le fort à Droite comme à Gauche.

Que le seigneur soit avec eux Very Happy
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casseron
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Re: Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par casseron le Dim 18 Nov - 20:21

Elle permettra de renflouer le budget de l’État

Comme disait ma grand-mère, vaut mieux lire cela qu'être aveugle !!
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sergent garcia
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Re: Une «taxe archéologie» sur la construction de maisons

Message par sergent garcia le Lun 19 Nov - 12:19

La taxe sur la bétise humaine (taxe BEHU) a été rejetée par le Parlement.

En effet les indemnités des parlementaires ne suffiraient pas pour financer la taxe BEHU et, crise oblige, il n'est pas question d'augmenter à l'infini les indemnités des parlementaires.

On parle alors de taxer les anneries du web, elle ramènerait le triple du montant de la TVA, une estimation à 390 MA euros par ans.

Selon les experts économistes et au rytme des inepties proliférant sur le web cette nouvelle recette fiscale devrait alimenter la croissance selon une progression allant de 32% à 60%, de quoi résorber le déficit des comptes sociaux et des dépenses de fonctionnement public en moins de 5 ans.





Quitte à inventer une nouvelle taxe...autant qu'elle touche toutes les catégories de la société et qu'elle ramène beaucoups d'argent...


___________________


Sergent Garcia; PZychotérapeute animal et éleveur de blaireaux. Reçoit à toute heure, sans rendez-vous.
N°d'agrémentation Miviludes 666 Z 07-59; Facilités de paiement pour les cas les plus désespérés. Permi d'euthanasier
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